Politique de confidentialité
Cette politique décrit, à titre général, la manière dont Clavézorne collecte, utilise, conserve et protège les informations recueillies auprès des utilisateurs de son site et de sa plateforme. Ce document est un modèle éditable et ne constitue pas un avis juridique.
Dernière mise à jour : à compléter. Ce texte doit être relu et adapté par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive, afin de garantir sa conformité avec les réglementations applicables à votre activité et à votre juridiction.
1. Champ d'application
La présente politique de confidentialité s'applique à l'ensemble des informations collectées par Clavézorne via son site internet, ses formulaires de contact, et les échanges initiés par les utilisateurs dans le cadre de leur utilisation de la plateforme. Elle ne couvre pas les sites tiers vers lesquels des liens peuvent renvoyer.
2. Informations collectées
Clavézorne peut collecter les catégories d'informations suivantes :
- Informations d'identification fournies volontairement (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone) lors de la soumission d'un formulaire de contact ou de demande d'accès à la plateforme ;
- Informations techniques de navigation (type de navigateur, pages consultées, durée de visite, données de journalisation) collectées automatiquement lors de l'utilisation du site ;
- Informations transmises dans le cadre d'échanges avec nos équipes, notamment par e-mail ou via les formulaires disponibles sur le site.
3. Finalités du traitement
Les informations collectées sont utilisées aux fins suivantes :
- Répondre aux demandes d'information et de contact ;
- Assurer le fonctionnement, la sécurité et l'amélioration continue du site et de la plateforme ;
- Communiquer des informations relatives aux services proposés, lorsque l'utilisateur y a consenti ;
- Respecter les obligations légales et réglementaires applicables.
4. Base légale du traitement
Le traitement des données personnelles repose, selon les cas, sur le consentement de l'utilisateur, l'exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles, l'intérêt légitime de Clavézorne à assurer le bon fonctionnement de ses services, ou le respect d'une obligation légale.
5. Partage des informations
Clavézorne ne vend ni ne loue les informations personnelles des utilisateurs à des tiers. Les informations peuvent néanmoins être partagées avec des prestataires techniques intervenant dans l'hébergement, la maintenance ou la sécurisation du site, dans la stricte mesure nécessaire à l'exécution de leurs missions, ainsi qu'avec les autorités compétentes lorsque la loi l'exige.
6. Conservation des données
Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément aux obligations légales de conservation applicables. À l'issue de cette période, les données sont supprimées ou anonymisées.
7. Sécurité des données
Clavézorne met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables visant à protéger les informations collectées contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Aucune méthode de transmission ou de stockage électronique n'étant toutefois totalement sécurisée, une garantie absolue ne peut être apportée.
8. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et d'améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies, étant précisé que certaines fonctionnalités du site pourraient alors être limitées.
9. Droits des utilisateurs
Sous réserve des réglementations applicables, les utilisateurs disposent de droits d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et d'opposition au traitement de leurs données personnelles, ainsi que du droit à la portabilité de ces données. Ces droits peuvent être exercés en contactant Clavézorne via les coordonnées indiquées sur la page Contact du site.
10. Transferts de données
Dans l'hypothèse où des données seraient transférées en dehors de la juridiction de résidence de l'utilisateur, Clavézorne s'efforce de veiller à ce que ces transferts soient encadrés par des garanties appropriées, conformément aux exigences légales applicables.
11. Mineurs
Les services proposés par Clavézorne ne s'adressent pas aux personnes mineures. Clavézorne ne collecte pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs. Toute information suggérant qu'un mineur aurait transmis des données via le site sera traitée conformément aux obligations légales applicables.
12. Modifications de la politique
Clavézorne se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, afin notamment de refléter des évolutions légales, techniques ou organisationnelles. Toute modification substantielle fera l'objet d'une publication sur cette page, accompagnée de la date de mise à jour correspondante.
13. Contact
Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez vous rendre sur la page Contact du site.